Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site www.tabouraie.fr est édité par :

TABOU-RAIE
SAS au capital de 2 000 € – RCS Chalon-sur-Saône 100 005 214
SIRET : 100 005 214 00018
TVA intracommunautaire : FR86100005214
Adresse : 28 rue de la Croix Grimon – 71350 Saint-Loup-Géanges – France
Téléphone : 07 60 21 66 02

Responsables de la publication : Pierre-Louis Pouteau et Simon Guyot

2. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par :

BSBM Web Solution
Agence de création de sites web pour entreprises et particuliers.
Site : https://bsbmwebsolution.fr

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street – 6023 Larnaca – Chypre
Site : https://www.hostinger.fr

4. Activité

Le site www.tabouraie.fr est un site de présentation et de vente en ligne de tabourets de toilettes en bois, en inox et en plastique, fabriqués en France.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, icônes, codes sources, et structure du site, sont la propriété exclusive de Pierre-Louis Pouteau et Simon Guyot, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées via le site (nom, prénom, adresse e-mail) sont utilisées uniquement :

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et pour la gestion des commandes effectuées sur le site.

Ces données ne sont jamais revendues ni partagées avec des tiers.
Elles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à leur finalité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition à vos données.
Vous pouvez exercer ces droits par e-mail à l’adresse suivante :
📩 [à compléter : contact@tabouraie.fr ou autre]

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8. Liens hypertextes

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9. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa propre responsabilité.

10. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, conformément à l’article R.631-3 du Code de la consommation.

Médiateur de la consommation : en cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris – www.cm2c.net.

11. Contact

Pour toute question relative au site, vous pouvez contacter :

Simon Guyot
📍 28 rue de la Croix Grimon – 71350 Saint-Loup-Géanges
📞 07 60 21 66 02

Pierre-Louis Pouteau
📍 28 rue de la Croix Grimon – 71350 Saint-Loup-Géanges
📞 06 70 37 66 42